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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
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    Titre : 3 Politiques communautaires
    Date : 1957/1998

    • 1489200205 AR 242 à 262, 341 à 342, 367 à 381
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      Titre : 3.4 Politique monétaire
      Date : 1961/1998

      • 1489200205 AR 259 à 260
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        Titre : 3.4.5 Projet de Fonds monétaire européen (FME)
        Date : 1978/1986

        • 1489200205 AR 259
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          Titre : Projet de Fonds monétaire européen, travaux préparatoires : note, état, télégramme, compte rendu, rapport, déclaration.
          Date : 1978-1981

        • 1489200205 AR 260
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          Titre : Projet de Fonds monétaire européen, travaux du Comité des Gouverneurs : compte rendu, note, correspondance, déclaration, bulletin, procès-verbal, nov.1979-nov.1980 ; position française : note, compte rendu, étude, rapport, juil.1978-oct.1980 ; divers : étude, note, communiqué de presse, bulletin, juin 1979-déc.1986.
          Date : 1978-1986

      • 1489200205 AR 261 à 262
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        Titre : 3.4.6 Réflexions communautaires sur le Système monétaire international (SMI)
        Date : 1961/1970

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          Titre : Politique économique et monétaire, réflexions communautaires sur le Système monétaire international : bulletin, déclaration, communiqué de presse, allocution, note, compte rendu, rapport, état.
          Date : 1961-1965

        • 1489200205 AR 262
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          Titre : Politique économique et monétaire, réflexions communautaires sur le Système monétaire international : note, bulletin, presse, rapport, compte rendu, correspondance, mémorandum, communiqué de presse, déclaration, état, projet de loi, avis, projet d'amendement.
          Date : 1962-1970

    • 1489200205 AR 263
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      Titre : 3.5 Politique énergétique
      Date : 1959/1969

      • 1489200205 AR 263
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        Titre : Politique énergétique, études générales : bulletin, publication, communiqué de presse, rapport, presse, note.
        Date : 1959-1969

    • 1489200205 AR 264 à 268, 270, 343, 345 à 346
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      Titre : 3.6 Politique économique
      Date : 1962/1996

      • 1489200205 AR 264
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        Titre : 3.6.1 Coordination
        Date : 1969/1987

        • 1489200205 AR 264
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          Titre : Politique économique, coordination : presse, exposé, bulletin, JO, projet, note, correspondance, décision, télégramme, compte rendu, rapport, procès-verbal, communiqué de presse, résolution, étude, déclaration, avis.
          Date : 1969-1987

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